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Vente alcool ambulant

Mikymike
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Message par Mikymike le Sam 4 Juil 2020 - 21:32

Salut à tous , j’ai une question concernant la licence petit restaurant pour la vente d’alcool en food truck.
J’ai pas encore effectué la formation, cependant je me demandais si il fallait que je demande à chaque commune une autorisation de vente d’alcool avec la licence ?
Merci pour vos retour les amis 😉😘
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Message par Mikymike le Sam 4 Juil 2020 - 21:33

Si ce n’est pas la bonne rubrique, merci de m’excuser.
Je déplace si il faut
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Message par simon36 le Sam 4 Juil 2020 - 23:27

Salut, micky, pour avoir une autorisation de vente d'alcool à emporter il faut consulter ta mairie, c'est elle qui octroie les licences.
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Message par Mikymike le Sam 4 Juil 2020 - 23:53

Même si je fait plusieurs ville différente, ma mairie elle même suffit sur toute les autres ?
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Message par simon36 le Dim 5 Juil 2020 - 0:00

Pas sûr, demande à la mairie dont tu es rataché, ils devraient pouvoir te renseigner.
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Message par simon36 le Dim 5 Juil 2020 - 0:01

Apparemment chaque commune est responsable de la vente d'alcool sur son territoire.
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Message par simon36 le Dim 5 Juil 2020 - 0:04

https://www.permis-exploitation-formation.com/quel-permis-pour-un-ambulant-ou-un-food-truck
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Message par Yannthai le Dim 5 Juil 2020 - 3:55

Salut Miky,

de mon point de vue, je pense que tu dois effectuer les demandes dans chaque mairie vue que tu es ambulant.

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Message par RPAM59 le Dim 5 Juil 2020 - 9:15

Voici la sainte parole extraite de ma formation permis d'exploitation :

"Un marchand ambulant, qu’il souhaite vendre des boissons alcooliques pour une consommation sur place ou pour emporter, doit obtenir une licence de débit de boissons correspondant à cette activité : licence III, petite licence à emporter, licence à emporter. Pour ce faire, il devra procéder à la déclaration correspondante auprès du maire de la commune déclarée pour l’enregistrement de son commerce au RCS. Il précisera dans le Cerfa n°11542*03, dans la rubrique réservée à l’adresse, son (ou ses) lieu(x) d’implantation pour les jours d’ouverture sur la (ou les) commune(s) concernée(s). Le formulaire de récépissé n° 11543*03 reprendra ces mêmes mentions. Les communes, autres que celles où la déclaration a été effectuée et dans lesquelles le débitant déclarera ouvrir son commerce, pourront utilement être informées de la déclaration et se voir adresser copie du formulaire n°11543*03."

La procédure est identique pour une petite licence restaurant ou restaurant.


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Message par Mikymike le Dim 5 Juil 2020 - 19:37

Merci à vous les amis 😉
Je vais m’occuper de la faite en ligne cette semaine si j’ai le temps.
Je pense qu’il vont m’expliquer, mais même si il faut une autorisation de chaque mairie et bien tampis ...
La paperasse 😅

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