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Vente alcool ambulant

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Message par Invité Sam 4 Juil 2020 - 21:32

Salut à tous , j’ai une question concernant la licence petit restaurant pour la vente d’alcool en food truck.
J’ai pas encore effectué la formation, cependant je me demandais si il fallait que je demande à chaque commune une autorisation de vente d’alcool avec la licence ?
Merci pour vos retour les amis 😉😘
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Message par Invité Sam 4 Juil 2020 - 21:33

Si ce n’est pas la bonne rubrique, merci de m’excuser.
Je déplace si il faut
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Message par Simon36 Sam 4 Juil 2020 - 23:27

Salut, micky, pour avoir une autorisation de vente d'alcool à emporter il faut consulter ta mairie, c'est elle qui octroie les licences.
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Message par Invité Sam 4 Juil 2020 - 23:53

Même si je fait plusieurs ville différente, ma mairie elle même suffit sur toute les autres ?
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Message par Simon36 Dim 5 Juil 2020 - 0:00

Pas sûr, demande à la mairie dont tu es rataché, ils devraient pouvoir te renseigner.
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Message par Simon36 Dim 5 Juil 2020 - 0:01

Apparemment chaque commune est responsable de la vente d'alcool sur son territoire.
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Message par Simon36 Dim 5 Juil 2020 - 0:04

https://www.permis-exploitation-formation.com/quel-permis-pour-un-ambulant-ou-un-food-truck
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Message par Invité Dim 5 Juil 2020 - 3:55

Salut Miky,

de mon point de vue, je pense que tu dois effectuer les demandes dans chaque mairie vue que tu es ambulant.

Yann
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Message par RPAM59 Dim 5 Juil 2020 - 9:15

Voici la sainte parole extraite de ma formation permis d'exploitation :

"Un marchand ambulant, qu’il souhaite vendre des boissons alcooliques pour une consommation sur place ou pour emporter, doit obtenir une licence de débit de boissons correspondant à cette activité : licence III, petite licence à emporter, licence à emporter. Pour ce faire, il devra procéder à la déclaration correspondante auprès du maire de la commune déclarée pour l’enregistrement de son commerce au RCS. Il précisera dans le Cerfa n°11542*03, dans la rubrique réservée à l’adresse, son (ou ses) lieu(x) d’implantation pour les jours d’ouverture sur la (ou les) commune(s) concernée(s). Le formulaire de récépissé n° 11543*03 reprendra ces mêmes mentions. Les communes, autres que celles où la déclaration a été effectuée et dans lesquelles le débitant déclarera ouvrir son commerce, pourront utilement être informées de la déclaration et se voir adresser copie du formulaire n°11543*03."

La procédure est identique pour une petite licence restaurant ou restaurant.


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Message par Invité Dim 5 Juil 2020 - 19:37

Merci à vous les amis 😉
Je vais m’occuper de la faite en ligne cette semaine si j’ai le temps.
Je pense qu’il vont m’expliquer, mais même si il faut une autorisation de chaque mairie et bien tampis ...
La paperasse 😅
Florent
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Message par Florent Jeu 13 Jan 2022 - 18:08

Je déterre un peu le sujet. Donc la simple formation à faire est le permis d'exploitation, plus la demande en mairie pour la license à emporter, j'ai bon ?
Je demande car j'ai deux mairies qui me disent tout et son contraire 😅.
Merci
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Message par RPAM59 Jeu 13 Jan 2022 - 18:14

Salut Florent !

Oui tu as tout bon si tu veux vendre des boissons alcoolisées bien sûr.
Si ce ne sont que des boissons non alcoolisées pas besoin de permis d'exploitation ni de demande de licence en mairie.


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Rémy


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